Une check-list CIPAR pour prêter des œuvres d’art en toute sérénité

Il arrive fréquemment que le patrimoine des églises soit demandé en prêt pour des expositions. Les demandes peuvent émaner des fabriciens, ou bien plus généralement, de musées. Les circonstances peuvent aussi conduire certaines fabriques à envisager le dépôt temporaire d’objets dans un musée. Les prêts et les dépôts peuvent engendrer interrogations et inquiétudes. C’est pourquoi le CIPAR a constitué une check-list permettant de faire le point.

Prêt ou dépôt ?

On parle de prêt quand une œuvre est empruntée par un tiers, pour une durée limitée. Les prêts ont souvent lieu pour une exposition de quelques mois organisée par un musée. Quand le prêt est convenu pour une plus longue durée, on parle alors de dépôt. Une fabrique peut par exemple mettre de la vaisselle liturgique en dépôt dans une autre église, ou proposer à un musée d’accueillir une œuvre menacée par des conditions de conservation problématiques. Dans tous les cas, le dépôt, et les obligations du déposant et du dépositaire, sont régis par le code civil belge (art. 1915 à 1918).

Et si l’emprunteur ne voulait pas rendre l’œuvre prêtée ?

Une crainte souvent entendue concerne le retour de l’œuvre dans son église d’origine. Heureusement, le prêt et le dépôt sont encadrés par une convention, signée d’un commun accord, qui prévoit une date de fin et les modalités de départ et de retour. Si l’emprunteur souhaite étendre la durée du prêt, la fabrique doit donner son accord ; la convention est alors complétée par un avenant signé par les parties. Quelle que soit la durée, la convention prévoit des clauses de résiliation : le déposant, comme le dépositaire, peut mettre fin au dépôt.

Qui va payer les dépenses induites par le prêt ?

L’emprunteur prend en charge les frais de transport et d’emballage, ainsi que l’assurance dite « de clou à clou ».  Cela signifie que l’œuvre est couverte contre tout dommage, du moment où elle quitte l’endroit où elle est habituellement exposée, jusqu’à ce qu’elle y revienne. Si l’œuvre demandée nécessite un traitement préalable, une restauration ou la réalisation de photographies, le partage des coûts peut être négocié entre le prêteur et l’emprunteur.

Et la sécurité ?

L’œuvre prêtée a parfois plus de valeur qu’on ne le pense. Le départ de l’œuvre peut être le bon moment pour évaluer l’environnement de conservation (température, humidité, …) et son niveau de sécurité dans l’église. Au besoin, il convient d’améliorer ces aspects afin qu’à son retour, l’œuvre soit conservée dans un contexte parfaitement sécurisé.

Quelques points d’attention

La convention de prêt

Les termes de la convention, qui définissent les modalités du prêt et les obligations de chacun, sont négociables. La convention doit être signée par les deux parties avant le prêt. Des modèles sont disponibles auprès du Service Patrimoine.

Le constat d’état

Avant le départ et au retour de l’œuvre, son état de conservation doit être observé et consigné dans un document écrit, le constat d’état. Cette description doit être précise et illustrée de photos. Elle permettra de prouver si l’œuvre à subit des dégâts pendant le prêt.

L’assurance

La valeur d’assurance de l’œuvre est déterminée par le prêteur. L’emprunteur s’engage à contracter une assurance couvrant cette valeur. Une copie de la police d’assurance doit impérativement parvenir au prêteur avant le départ de l’œuvre.

Les autorisations

Les fabriques d’église doivent demander l’autorisation épiscopale, via le Service Patrimoine, préalablement à tout déplacement de biens mobiliers (cf. ordonnance épiscopale de 2016).

Une autorisation ministérielle est requise si le bien est classé Trésor de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Celle-ci doit aussi être informée du déplacement d’un objet reconnu comme bien d’intérêt patrimonial (BIP).

Une check-list prête-à-l’emploi 

Afin d’aider au mieux les fabriciens, le CIPAR a constitué une check-list spécifiquement prévue pour préciser toutes les démarches à entreprendre en matière de prêts temporaires.

Vous pouvez la découvrir et la télécharger en cliquant ici.

Si vous avez besoin de conseils, n’hésitez pas à contacter les services diocésains du patrimoine et le CIPAR.

Hélène Cambier, Lise Constant et Maura Moriaux